Marque expirée - Marque en non vigueur

“ DOMAINE DE FIGARET ”
Mr Jérôme BONNET

Numéro de dépôt :
3470620
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
“ DOMAINE DE FIGARET ” de Jérôme BONNET

Présentation de la marque “ DOMAINE DE FIGARET ”

Déposée le 18 décembre 2006 par monsieur Jérôme BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ DOMAINE DE FIGARET ” »

Le déposant est monsieur Jérôme BONNET domicilié(e) 700 chemin du champ de l'or,34820 GUZARGUES - 34820 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme BONNET domicilié(e) 700 chemin du champ de l'or,34820 GUZARGUES - 34820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ DOMAINE DE FIGARET ” est expirée depuis le 18 décembre 2016.


Mr Jérôme BONNET - 700 chemin du champ de l'or,34820 GUZARGUES - 34820 - France


Mr Jérôme BONNET - 700 chemin du champ de l'or,34820 GUZARGUES - 34820 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Vin de pays d'OC vin de pays Hérault AOC “ Coteaux du Languedoc ”.