Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Editions du Mont Rouch
Numéro de dépôt :
3661108
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2019
Présentation de la marque Les Editions du Mont Rouch
Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par Jérôme BONNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Editions du Mont Rouch »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Editions du Mont Rouch est expirée depuis le 30 juin 2019.
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49