Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur
/
DOMAINE D'AUBARET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AUBARET
Monsieur Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur

Numéro de dépôt :
3208424
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
BEZIERS
DOMAINE D\'AUBARET de Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur

Présentation de la marque DOMAINE D'AUBARET

Déposée le 31 janvier 2003 par monsieur Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE D'AUBARET »

Le déposant est monsieur Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur domicilié(e) Domaine d'Aubaret,34480 MAGALAS - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES domicilié(e) Domaine de l'Iranget, Avenue Auguste Albertini,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Monsieur Jérôme BONFILS Profession : Agriculteur - Domaine d'Aubaret,34480 MAGALAS - 34480 - France


SELARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - Domaine de l'Iranget, Avenue Auguste Albertini,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376145 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Boissons alcooliques (à l'exception de bières)