Déposée le 24 janvier 2008 par monsieur Jérôme BONAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITANEX »
Le déposant est monsieur Jérôme BONAMY domicilié(e) 820 Chemin du Vallon de Mourgues,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour domicilié(e) 71 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITANEX est expirée depuis le 24 janvier 2018.
Jérôme BONAMY a également déposé les autres marques suivantes : ABRITEVOU , ABEBOIS
Monsieur Jérôme BONAMY - 820 Chemin du Vallon de Mourgues,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Maître Arnaud CHATILLON Avocat à la Cour - 71 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 10 mars 2008 - Concession de licence n°472058 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 27 janvier 2009 - Concession de licence n°494094 - Publication au BOPI 2009-01-27
Inscription le 27 janvier 2009 - Résiliation de licence n°494093 - Publication au BOPI 2009-01-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Métaux communs et leurs alliages à matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, béton, ciment, bois de construction, bois façonnés.
Constructions d'édifices permanents, information en matière de construction, supervision (direction) en matière de construction, maçonnerie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de construction.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HABITANEX"