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Marques déposées par Jérôme BIROCHAU
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bourse aux cartables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bourse aux cartables
Jérôme BIROCHAU

Numéro de dépôt :
3835769
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
bourse aux cartables de Jérôme BIROCHAU

Présentation de la marque bourse aux cartables

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par Jérôme BIROCHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bourse aux cartables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Jérôme BIROCHAU domicilié(e) 1299 boulevard Joseph Collomp - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BIROCHAU domicilié(e) 1299 boulevard Joseph Collomp - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque bourse aux cartables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bourse aux cartables est expirée depuis le 31 mai 2021.


Jérôme BIROCHAU - 1299 boulevard Joseph Collomp - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Jérôme BIROCHAU - 1299 boulevard Joseph Collomp - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

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