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Marques déposées par monsieur Jérôme Bertin
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Terres niçoises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres niçoises
Monsieur Jérôme Bertin

Numéro de dépôt :
4543962
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
Terres niçoises de Jérôme Bertin

Présentation de la marque Terres niçoises

Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par monsieur Jérôme Bertin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres niçoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Jérôme Bertin domicilié(e) 12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - Drap - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Bertin domicilié(e) 12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - Drap - France.

La marque Terres niçoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres niçoises arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

Jérôme Bertin a également déposé les autres marques suivantes : Soulèu d'Azur


Monsieur Jérôme Bertin - 12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - Drap - France


Monsieur Jérôme Bertin - 12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - Drap - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Gelées ; confitures ; compotes ; conserves de poisson ;

Thé ; tapioca ; confiserie ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; biscottes ; chocolat ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.