Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPOTIER
JEROME BENOZILLO
VALENTIN BENOZILLO

Numéro de dépôt :
3860913
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
LE CAPOTIER de JEROME BENOZILLO

Présentation de la marque LE CAPOTIER

Déposée le 22 septembre 2011 par JEROME BENOZILLO et VALENTIN BENOZILLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CAPOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et VALENTIN BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

La marque LE CAPOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPOTIER est expirée depuis le 22 septembre 2021.

JEROME BENOZILLO a également déposé les autres marques suivantes : Le Capotier , Protection et Plaisirs


JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France

VALENTIN BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.