Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jerome Baradat

Numéro de dépôt :
4110770
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
Marque figurative de Jerome Baradat

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur Jerome Baradat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur Jerome Baradat domicilié(e) 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome Baradat domicilié(e) 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110770.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2024.

Jerome Baradat a également déposé les autres marques suivantes : Parfait avec , ACCORDS PARFAITS , VIVEZ LE SUD-OUEST , HEURE PROPICE , M , ACCORD PARFAIT , LES ACCORDS METS - VINS , Cuvée des Mariés , MAISON MARLERE Les heures heureuses , LES HEURES HEUREUSES


M. Jerome Baradat - 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


M. Jerome Baradat - 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.