Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACCORDS METS - VINS
M. JEROME BARADAT

Numéro de dépôt :
3908438
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
LES ACCORDS METS - VINS de JEROME BARADAT

Présentation de la marque LES ACCORDS METS - VINS

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur JEROME BARADAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES ACCORDS METS - VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur JEROME BARADAT domicilié(e) Appt 31, 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME BARADAT domicilié(e) Appt 31, 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque LES ACCORDS METS - VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACCORDS METS - VINS est expirée depuis le 27 mars 2022.

JEROME BARADAT a également déposé les autres marques suivantes : Parfait avec , ACCORDS PARFAITS , VIVEZ LE SUD-OUEST , HEURE PROPICE , M , ACCORD PARFAIT , Cuvée des Mariés , MAISON MARLERE Les heures heureuses , LES HEURES HEUREUSES , VINS GASTRONOMIQUES


M. JEROME BARADAT - Appt 31, 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


M. JEROME BARADAT - Appt 31, 9 Avenue Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.