Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEURE PROPICE
M. Jerome Baradat

Numéro de dépôt :
4310391
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
HEURE PROPICE de Jerome Baradat

Présentation de la marque HEURE PROPICE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par monsieur Jerome Baradat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEURE PROPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jerome Baradat domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome baradat domicilié(e) 9 AVENUE Docteur Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque HEURE PROPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEURE PROPICE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

Jerome Baradat a également déposé les autres marques suivantes : Parfait avec , ACCORDS PARFAITS , VIVEZ LE SUD-OUEST , M , ACCORD PARFAIT , LES ACCORDS METS - VINS , Cuvée des Mariés , MAISON MARLERE Les heures heureuses , LES HEURES HEUREUSES , VINS GASTRONOMIQUES


M. Jerome Baradat - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


M. jerome baradat - 9 AVENUE Docteur Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .