Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCORD PARFAIT
M. Jerome Baradat

Numéro de dépôt :
3981586
Date de dépôt :
10/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2023
ACCORD PARFAIT de Jerome Baradat

Présentation de la marque ACCORD PARFAIT

Déposée par voie électronique le 10 février 2013 par monsieur Jerome Baradat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORD PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jerome Baradat domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome Baradat domicilié(e) 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ACCORD PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD PARFAIT est expirée depuis le 10 février 2023.

Jerome Baradat a également déposé les autres marques suivantes : Parfait avec , ACCORDS PARFAITS , VIVEZ LE SUD-OUEST , HEURE PROPICE , M , LES ACCORDS METS - VINS , Cuvée des Mariés , MAISON MARLERE Les heures heureuses , LES HEURES HEUREUSES , VINS GASTRONOMIQUES


M. Jerome Baradat - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


M. Jerome Baradat - 9 Av Dr Lafourcade - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.