Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCTEUR PAPER
M. JEROME BAILLET

Numéro de dépôt :
3967287
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
DOCTEUR PAPER de JEROME BAILLET

Présentation de la marque DOCTEUR PAPER

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur JEROME BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCTEUR PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur JEROME BAILLET domicilié(e) 1 AVENUE RICHELIEU - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME BAILLET domicilié(e) 1 AVENUE RICHELIEU - 44100 - NANTES - France.

La marque DOCTEUR PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTEUR PAPER est expirée depuis le 10 décembre 2022.

JEROME BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : NNTS CT , Travel With Me , DCTRPPR , LES BULDINGZ


M. JEROME BAILLET - 1 AVENUE RICHELIEU - 44100 - NANTES - France


M. JEROME BAILLET - 1 AVENUE RICHELIEU - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets.