Actions Flexibles
Présentation de la marque Actions Flexibles
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur jerome archambeaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Actions Flexibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Actions Flexibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actions Flexibles arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
jerome archambeaud a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10