Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE Diagnostics
Monsieur JEROME ARANDA

Numéro de dépôt :
4420933
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
ACE Diagnostics de JEROME ARANDA

Présentation de la marque ACE Diagnostics

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par monsieur JEROME ARANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE Diagnostics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur JEROME ARANDA domicilié(e) 19 AVENUE DE MONTPELLER - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme ARANDA domicilié(e) 19 AVENUE DE MONTPELLIER - 34470 - PEROLS - France.

La marque ACE Diagnostics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE Diagnostics arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.


Monsieur JEROME ARANDA - 19 AVENUE DE MONTPELLER - 34470 - PEROLS - France


Monsieur Jérôme ARANDA - 19 AVENUE DE MONTPELLIER - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux; Diagnostic technique de biens immobiliers; Préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers; Services de conception concernant les biens immobiliers.