Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TAXIPASS
Jérôme Amsellem Vincent Rous
Numéro de dépôt :
3706864
Date de dépôt :
23/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque TAXIPASS
Déposée par voie électronique le 23 janvier 2010 par Jérôme Amsellem et Vincent Rous
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TAXIPASS »
Les déposants sont Jérôme Amsellem domicilié(e) 38 route de Potié - 31450 - Montlaur - France et Vincent Rous domicilié(e) 10 place de la mairie - 31150 - Gratentour - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Amsellem domicilié(e) 38 route de Potié - 31450 - Montlaur - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jérôme Amsellem - 38 route de Potié - 31450 - Montlaur - France
Vincent Rous - 10 place de la mairie - 31150 - Gratentour - France
Jérôme Amsellem - 38 route de Potié - 31450 - Montlaur - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536535 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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