Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison (Clause)
M. jeremy Tagliaferri, Agissant pour le compte de la société "Maison Clause" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4118336
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
Maison (Clause) de jeremy Tagliaferri

Présentation de la marque Maison (Clause)

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par monsieur jeremy Tagliaferri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison (Clause) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur jeremy Tagliaferri domicilié(e) 68 Grand rue - 57130 - Jouy Aux Arches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jeremy Tagliaferri domicilié(e) 68 Grand rue - 57130 - Jouy Aux Arches - France.

La marque Maison (Clause) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison (Clause) est expirée depuis le 16 septembre 2024.


M. jeremy Tagliaferri, Agissant pour le compte de la société "Maison Clause" en cours de formation - 68 Grand rue - 57130 - Jouy Aux Arches - France


M. jeremy Tagliaferri - 68 Grand rue - 57130 - Jouy Aux Arches - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.