Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres Fauves
Monsieur Jeremy Tabart-Douzou
Céline Douziech

Numéro de dépôt :
4489539
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Terres Fauves de Jeremy Tabart-Douzou

Présentation de la marque Terres Fauves

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Jeremy Tabart-Douzou et Céline Douziech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Fauves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Jeremy Tabart-Douzou domicilié(e) 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France et Céline Douziech domicilié(e) 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jeremy Tabart-Douzou domicilié(e) 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France.

La marque Terres Fauves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Fauves arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.


Monsieur Jeremy Tabart-Douzou - 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France

Céline Douziech - 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France


Monsieur Jeremy Tabart-Douzou - 2 Quai Georges Clemenceau - 34250 - Palavas-Les-Flots - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Services vétérinaires ; toilettage d'animaux de compagnie.