Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEREMY PIALLAT
/
PARLEMENTS & TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLEMENTS & TERRITOIRES
M. JEREMY PIALLAT

Numéro de dépôt :
3986825
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
PARLEMENTS & TERRITOIRES de JEREMY PIALLAT

Présentation de la marque PARLEMENTS & TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur JEREMY PIALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARLEMENTS & TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEREMY PIALLAT domicilié(e) 73 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEREMY PIALLAT domicilié(e) 73 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France.

La marque PARLEMENTS & TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENTS & TERRITOIRES est expirée depuis le 28 février 2023.

JEREMY PIALLAT a également déposé les autres marques suivantes : QUARTIER D'AFFAIRES, Le magasine des commerçants et des chefs d'entreprise , LE CLUB OBJECTIF BUSINESS , Magazine Carré d'Affaires , Curiosités du monde


M. JEREMY PIALLAT - 73 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France


M. JEREMY PIALLAT - 73 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 13 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721228 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Journaux ; prospectus ; brochures.