Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Enovateurs
Monsieur Jérémy PASTOURET

Numéro de dépôt :
4427111
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Les Enovateurs de Jérémy PASTOURET

Présentation de la marque Les Enovateurs

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Jérémy PASTOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Enovateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jérémy PASTOURET domicilié(e) 7 Rue maréchal leclerc - 13140 - Miramas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérémy PASTOURET domicilié(e) 7 rue maréchal leclerc - 13140 - Miramas - France.

La marque Les Enovateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Enovateurs arrivera à expiration en date du 8 février 2028.


Monsieur Jérémy PASTOURET - 7 Rue maréchal leclerc - 13140 - Miramas - France


Monsieur Jérémy PASTOURET - 7 rue maréchal leclerc - 13140 - Miramas - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

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