Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASAULE
Monsieur Jérémy Kéchichian

Numéro de dépôt :
4553003
Date de dépôt :
20/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2029
PASAULE de Jérémy Kéchichian

Présentation de la marque PASAULE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par monsieur Jérémy Kéchichian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Jérémy Kéchichian domicilié(e) Rue de l'Echiquier - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérémy Kéchichian domicilié(e) 14 Rue de l'Echiquier - 75010 - Paris - France.

La marque PASAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASAULE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

Jérémy Kéchichian a également déposé les autres marques suivantes : Eva Rose


Monsieur Jérémy Kéchichian - Rue de l'Echiquier - 75010 - Paris - France


Monsieur Jérémy Kéchichian - 14 Rue de l'Echiquier - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 18 septembre 2019 - Concession de licence n°768752 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-18

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.