Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IV
M. Jérémy Guillot

Numéro de dépôt :
3959675
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
IV de Jérémy Guillot

Présentation de la marque IV

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par monsieur Jérémy Guillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Jérémy Guillot domicilié(e) 198 rue de Paris - 16000 - Angoulême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérémy Guillot domicilié(e) 198 rue de Paris - 16000 - Angoulême - France.

La marque IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IV est expirée depuis le 8 novembre 2022.

Jérémy Guillot a également déposé les autres marques suivantes : isovitrage charentais , Iso Vitro


M. Jérémy Guillot - 198 rue de Paris - 16000 - Angoulême - France


M. Jérémy Guillot - 198 rue de Paris - 16000 - Angoulême - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).