Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARQUE
Monsieur Jeremy Fourquet

Numéro de dépôt :
4481498
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
L\'ARQUE de Jeremy Fourquet

Présentation de la marque L'ARQUE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Jeremy Fourquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jeremy Fourquet domicilié(e) 148 avenue Edouard Herriot - 66140 - Canet en Roussillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jeremy Fourquet domicilié(e) 148 avenue Edouard Herriot - 66140 - Canet en Roussillon - France.

La marque L'ARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARQUE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

Jeremy Fourquet a également déposé les autres marques suivantes : Archimed events


Monsieur Jeremy Fourquet - 148 avenue Edouard Herriot - 66140 - Canet en Roussillon - France


Monsieur Jeremy Fourquet - 148 avenue Edouard Herriot - 66140 - Canet en Roussillon - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.