Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICRoBRASSERIE L'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE
Monsieur JEREMY FILLIAT

Numéro de dépôt :
4599892
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
MICRoBRASSERIE L\'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE de JEREMY FILLIAT

Présentation de la marque MICRoBRASSERIE L'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par monsieur JEREMY FILLIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICRoBRASSERIE L'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur JEREMY FILLIAT domicilié(e) 3, Rue Vigne Rouge - 63190 - MOISSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEREMY FILLIAT domicilié(e) 3, Rue Vigne Rouge - 63190 - MOISSAT - France.

La marque MICRoBRASSERIE L'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRoBRASSERIE L'AFFuTEE BIERE BIo ET ARTISANALE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.


Monsieur JEREMY FILLIAT - 3, Rue Vigne Rouge - 63190 - MOISSAT - France


Monsieur JEREMY FILLIAT - 3, Rue Vigne Rouge - 63190 - MOISSAT - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

"Bières; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus".