Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPEN SUNDAY
M. Jérémy Bouchel-Doré
M. Valéry Priso kingue

Numéro de dépôt :
4222405
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OPEN SUNDAY de Jérémy Bouchel-Doré

Présentation de la marque OPEN SUNDAY

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur Jérémy Bouchel-Doré et monsieur Valéry Priso kingue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN SUNDAY »

Les déposants sont monsieur Jérémy Bouchel-Doré domicilié(e) 92 rue jules lagaisse - 94400 - vitry sur seine - France et monsieur Valéry Priso kingue domicilié(e) 92 rue jules lagaisse - 94400 - Vitry sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérémy Bouchel-Doré domicilié(e) 92 rue jules lagaisse - 94400 - vitry sur seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jérémy Bouchel-Doré - 92 rue jules lagaisse - 94400 - vitry sur seine - France

M. Valéry Priso kingue - 92 rue jules lagaisse - 94400 - Vitry sur seine - France


M. Jérémy Bouchel-Doré - 92 rue jules lagaisse - 94400 - vitry sur seine - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741282 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.