Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
polysémique
Numéro de dépôt :
3736570
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque polysémique
Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par jeremy alglave et nathalie latinus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « polysémique »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552235 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27