Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRESH COLD
Monsieur Jérémie TROBRILLANT

Numéro de dépôt :
4441005
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
FRESH COLD de Jérémie TROBRILLANT

Présentation de la marque FRESH COLD

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par monsieur Jérémie TROBRILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRESH COLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jérémie TROBRILLANT domicilié(e) VALLON - 97214 - LE LORRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérémie TROBRILLANT domicilié(e) VALLON - 97214 - LE LORRAIN - France.

La marque FRESH COLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH COLD arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.


Monsieur Jérémie TROBRILLANT - VALLON - 97214 - LE LORRAIN - France


Monsieur Jérémie TROBRILLANT - VALLON - 97214 - LE LORRAIN - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747775 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski.