Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZAPANA
M. Jeremie Lantoine
M. loic Gustan

Numéro de dépôt :
4010139
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ZAPANA de Jeremie Lantoine

Présentation de la marque ZAPANA

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Jeremie Lantoine et monsieur loic Gustan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZAPANA »

Les déposants sont monsieur Jeremie Lantoine domicilié(e) 41 rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France et monsieur loic Gustan domicilié(e) 35 bis rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jeremie Lantoine domicilié(e) 41 rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. Jeremie Lantoine - 41 rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France

M. loic Gustan - 35 bis rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France


M. Jeremie Lantoine - 41 rue du bois de l'aunaie - 77950 - saint germain laxis - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637275 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.