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Marques déposées par Jeremie Hornus
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sans plomb
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sans plomb
Jeremie Hornus

Numéro de dépôt :
3741605
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/05/2020
sans plomb de Jeremie Hornus

Présentation de la marque sans plomb

Déposée le 28 mai 2010 par Jeremie Hornus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « sans plomb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Jeremie Hornus domicilié(e) 58 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeremie Hornus domicilié(e) 58 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque sans plomb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sans plomb est expirée depuis le 28 mai 2020.


Jeremie Hornus - 58 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France


Jeremie Hornus - 58 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546904 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

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