Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur Jérémie Bruneteau et monsieur Guillaume Suire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Les déposants sont monsieur Jérémie Bruneteau domicilié(e) 4 rue du Chant des Oiseaux - 79000 - Niort - France et monsieur Guillaume Suire domicilié(e) 18 rue de la Mingollière - 79360 - Granzay-Gript - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Suire domicilié(e) 18 rue de la Mingollière - 79360 - Granzay-Gript - France.
La marque ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIC est expirée depuis le 22 décembre 2021.
M. Jérémie Bruneteau - 4 rue du Chant des Oiseaux - 79000 - Niort - France
M. Guillaume Suire - 18 rue de la Mingollière - 79360 - Granzay-Gript - France
M. Guillaume Suire - 18 rue de la Mingollière - 79360 - Granzay-Gript - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Pièces détachées pour planche à roulettes : roues, roulement, pièces métalliques pour se diriger (Truck), visseries, ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Casquettes, bonnets ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Planche à roulette ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Micro-édition.
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