Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par monsieur Jérémie BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Boîte à crottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est monsieur Jérémie BLANC domicilié(e) 1 route du Pastel, lieu dit "SAUSSE" - 31590 - LAVALETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérémie BLANC domicilié(e) 1 route du Pastel, lieu dit "SAUSSE" - 31590 - LAVALETTE - France.
La marque Boîte à crottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boîte à crottes arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.
Jérémie BLANC a également déposé les autres marques suivantes : MOLOSSE MATOS
M. Jérémie BLANC - 1 route du Pastel, lieu dit "SAUSSE" - 31590 - LAVALETTE - France
M. Jérémie BLANC - 1 route du Pastel, lieu dit "SAUSSE" - 31590 - LAVALETTE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Produits de dégradation de matière fécale, produits de traitement de déjections, produits de compostage de déjections ;
Machines de traitement de déjections, machines de compostage de déjections, machines de traitement d'eaux usées, machines de compostage de déjections ;
Cuves de stockage de déjections, cuves de traitement de déjections, réservoirs de stockage de déjections, citernes d'eaux usées, réservoirs de compostage, bacs de compostage, composteurs à déjection ;
Vente au détail ou vente en ligne par tout moyen de communication des produits suivants: produits de traitement de déjections, produits de compostage de déjections, produits de dégradation de matières fécales, machines de traitement de déjections, machines de traitement d'eaux usées, machines de compostage de déjections, cuve de stockage de déjections, cuves de traitement de déjections, cuves de stockage d'eaux usées, composteurs de déjections.
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