Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAMIC
JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1584729
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2030

Présentation de la marque ETAMIC

Déposée le 3 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE domicilié(e) 1 rue des Longchamps, ZAC des Longchamps - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTRÉES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 211 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ETAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETAMIC arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.


JENOPTIK INDUSTRIAL METROLOGY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 rue des Longchamps, ZAC des Longchamps - 14400 - SAINT-MARTIN-DES-ENTRÉES - France - SIREN 424211910


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299886 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155333 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175979 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 20 octobre 1999 - Gage constitué n°286998 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207957 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286997 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437801 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-16

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741932 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Appareillage de calibrage de pièces sur machines-outils et autres machines et appareils de contrôle et de mesure

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.