Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRIS CHEVREUIL
Mlle Jennifer PINEAU
Mlle Erika Gaudin

Numéro de dépôt :
4076578
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GRIS CHEVREUIL de Jennifer PINEAU

Présentation de la marque GRIS CHEVREUIL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par mademoiselle Jennifer PINEAU et mademoiselle Erika Gaudin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRIS CHEVREUIL »

Les déposants sont mademoiselle Jennifer PINEAU domicilié(e) 60 Avenue Jean Jaurès - 75019 - Paris - France et mademoiselle Erika Gaudin domicilié(e) 67 Rue Marx Dormoy - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Jennifer PINEAU domicilié(e) 60 Avenue Jean Jaurès - 75019 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mlle Jennifer PINEAU - 60 Avenue Jean Jaurès - 75019 - Paris - France

Mlle Erika Gaudin - 67 Rue Marx Dormoy - 75018 - Paris - France


Mlle Jennifer PINEAU - 60 Avenue Jean Jaurès - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655949 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; bougies pour l' éclairage, bougies parfumées, chandelles, cire pour l' éclairages ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, albums, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères [chiffres et lettres], clichés, clichés à adresses, articles pour reliures, articles de papeterie, dossiers [papeterie], agendas, couvertures d'agendas, almanachs, éphémérides, blocs [papeterie], feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures [papeterie], classeurs [articles de bureau], crayons, mines de crayons, porte-crayons, porte-mines, feutres, stylos, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, pastels [crayons], trousses à crayons, trousses à dessin, pots à crayons, faire-part [papeterie], fiches [papeterie], papier à lettres, enveloppes [papeterie], adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, brosses [pinceaux], chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, palettes pour peintres, boîtes de peinture [matériel scolaire], dessins, instruments de dessin, fournitures pour le dessin, pince-notes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, étuis porte-chéquiers, modèles de broderie, impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, gravures, images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, périodiques, publications, imprimés, prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de voeux musicales, cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier ou en carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], tampons pour sceaux, coffrets à timbres [cachets], enseignes en papier ou en carton, coupe-papier [articles de bureau], linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier, ronds de table en papier, bavoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, cache-pot en papier, signets, serre-livres, marques pour livres, marque-page, pochettes pour passeport, sous-main, cartons à chapeaux [boîtes], couvre-livres, corbeilles à courrier, objets d'art gravés, lithographies, objets d'art lithographiés, atlas, billets [tickets], cartonnages, chemises pour documents, chromos, patrons pour la confection de vêtements, drapeaux en papier, fanions en papier, écussons [cachets en papier], fournitures pour écrire, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, modèles d'écriture, écritoires, écriteaux en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, noeuds en papier [papeterie], presse-papiers, planches à graver, planches à dessin, planches [gravures], plans, pochoirs, règles à dessiner, albums de coloriage, gommes à effacer, livres de naissance, autocollants [articles de papeterie], vide-poches ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (sacs à main de soirée), articles de sellerie, dragonnes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, parasols, parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes et de parapluies, cannes, cannes-sièges, poignées de valises, colliers pour animaux, laisses pour animaux, muselières, manteaux pour animaux, sacs à animaux, harnais pour animaux, peaux d'animaux, sacs de campeurs, cordons en cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, revêtements de meubles en cuir, moleskine [imitation du cuir], sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, sacs à plaid en matières textiles, sacs à langer en matières textiles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, glaces (miroirs) cadres, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), berceaux, étagères et rayons de bibliothèques, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes en bois ou en matières plastiques, cadres à broderie, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matière plastique, cadres (encadrements), canapés, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, écrans de cheminée, cintres pour vêtements, commodes, corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, embrasses non en matières textiles, fauteuils, sièges, tabourets, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, présentoirs pour journaux, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit, porte-livres, matelas, oreillers, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, patères de rideaux, rideaux de perles pour la décoration, plateaux de table, porte-manteaux (meubles), sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, tabourets, traversins, vaisseliers, présentoirs, tables et consoles.Meubles, cadres à photos, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrement], coffres à jouets, coffrets [meubles], coussins, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, chaises hautes pour enfants, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour bébés, berceaux, cintres pour vêtements, manches de couteaux non métalliques, glaces [miroirs], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], verre argenté [miroiterie], pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, porte-chapeaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes [meubles], lits, armoires, bahuts [coffres] non métalliques, bancs [meubles], paravents [meubles], portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines [meubles], étagères et rayons de bibliothèques, portemanteaux [meubles], bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants [meubles], cartothèques [meubles], tables, tables à dessin, tables de toilette [mobilier], commodes, meubles de bureau, bureaux [meubles], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, garnitures de lits, de meubles et de portes non métalliques, housses à vêtements (penderie], housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, mannequins, paniers non métalliques, poignées de portes non métalliques, présentoirs, pupitres, rivets non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], vannerie, casiers à bouteille, échelles, repose-pieds, trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux, lustres, abajour ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, étuis pour peignes et brosses, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, sacs isothermes, sacs isothermes pour biberons, brosses de toilette, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, cache-pot non en papier, assiettes, bols, coquetiers, coupes à fruits, brocs, bonbonnes, bonbonnières, seaux à glace, seaux à rafraîchir, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, timbales, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, baguettes [instruments de cuisine], beurriers, chauffe-biberons non électriques, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé et à café, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons [poignées] en porcelaine, brûle-parfums, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menu, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], porte-cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], gants de jardinage, glacières portatives non électriques, photophores, gobelets, légumiers, services à liqueur, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-nique [vaisselle], flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, moulins à poivre à main, poivriers, salières, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes (anneaux et barres), poteries, pots, couvercles de pots, poudriers, ronds de serviettes, vases, peignes pour animaux, brosses pour chevaux, mangeoires pour animaux, étrilles, chausse-pieds, brosses à chaussures, embauchoirs [formes] pour chaussures, tirelires non métalliques, récipients calorifuges pour boissons, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, mélangeurs manuels [shakers], verres [récipients], vide-poches en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Assiettes ; bols ; coupes ; moules à gâteaux ; bougeoirs ; plats ; tasses ; soucoupes ; mugs ; cuillères ; vases ; théières ; vases ; figurines ; statues ; vaisselles en céramique, en terre cuite, en porcelaine ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savons, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, raviers, bonbonnes, bonbonnières, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons (poignées) en porcelaine, brosses électriques à l'exception des parties de machines, brûle-parfums, cache-pots non en papier, cafetières et théières non électriques, candélabres (chandeliers), carafes, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, brosses à chaussures, chiffons de nettoyage, coquetiers, corbeilles à usage domestiques, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats et de pots, cruches, cruchons, récipients pour la cuisine, planches à découper pour la cuisine, dessous de plats (ustensiles de table), distributeurs de savons, éponges de ménage, éponges de toilette, porte-éponges, torchons (chiffons pour épousseter), éteignoirs, faïence, flacons, pots à fleurs, poêles à frire, friteuses non électriques, moules à gâteaux, moules à glaçons, gobelets en papier ou en matière ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins, housses de protection pour meubles, rideaux et rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; jetés de lit, tapis de table non en papier. couverture, plaid, jeté de lit ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].