Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tout P'tit Tout Bio
jennifer MAURICE

Numéro de dépôt :
3729068
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
Tout P\'tit Tout Bio de jennifer MAURICE

Présentation de la marque Tout P'tit Tout Bio

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par jennifer MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout P'tit Tout Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est jennifer MAURICE domicilié(e) 35 rue des Jardins - 88150 - CHAVELOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jennifer MAURICE domicilié(e) 35 rue des Jardins - 88150 - CHAVELOT - France.

La marque Tout P'tit Tout Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout P'tit Tout Bio est expirée depuis le 12 avril 2020.


jennifer MAURICE - 35 rue des Jardins - 88150 - CHAVELOT - France


jennifer MAURICE - 35 rue des Jardins - 88150 - CHAVELOT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;chaises hautes, lits pour enfants, armoires, parcs pour enfants, entourages de lit, tables et commodes à langer, couffins, berceaux, oreillers, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;tour de lit (textile) ; parures de couffins, de berceaux et de lits, draps, taie d'oreillers, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage, ciels de lit ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;peignoirs, caps de bain, vêtements de grossesse, sous-vêtements de grossesse, vêtements d'allaitement, sous-vêtements d'allaitement, pyjamas, chancelières non chauffées électriquement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, peluches (jouets).