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Marques déposées par madame Jennifer CANADAS
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LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE
Madame Jennifer CANADAS

Numéro de dépôt :
4460768
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
LA \'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE de Jennifer CANADAS

Présentation de la marque LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par madame Jennifer CANADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est madame Jennifer CANADAS domicilié(e) 19 allée Jean Paris de Montmartel - 91860 - Épinay-sous-Sénart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La 'tite Poupette, Madame Jennifer CANADAS domicilié(e) 19 allée Jean Paris de Montmartel - 91860 - Épinay-sous-Sénart - France.

La marque LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA 'TITE Poupette FABRICATION FRANCAISE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

Jennifer CANADAS a également déposé les autres marques suivantes : La Poupette


Madame Jennifer CANADAS - 19 allée Jean Paris de Montmartel - 91860 - Épinay-sous-Sénart - France


La 'tite Poupette, Madame Jennifer CANADAS - 19 allée Jean Paris de Montmartel - 91860 - Épinay-sous-Sénart - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755736 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; sacs de couchage.