NOVASPA
Présentation de la marque NOVASPA
Déposée par voie électronique le 26 août 2014 par mademoiselle Jennifer Buzy-Vigneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVASPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASPA est expirée depuis le 26 août 2024.
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51