Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Bon Point
Mme. Jennifer Bulcke
Origine Communication, SARL

Numéro de dépôt :
4279980
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Bon Point de Jennifer Bulcke

Présentation de la marque Le Bon Point

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par madame Jennifer Bulcke et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Origine Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bon Point »

Les déposants sont madame Jennifer Bulcke domicilié(e) 67 Bis Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Origine Communication domicilié(e) 67 bis Route de la Reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jennifer Bulcke domicilié(e) 67 Bis Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Jennifer Bulcke - 67 Bis Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

Origine Communication, SARL - 67 bis Route de la Reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Mme. Jennifer Bulcke - 67 Bis Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697496 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.