Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kustom Factory
Mme. jennifer barraud

Numéro de dépôt :
4296854
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2026
Kustom Factory de jennifer barraud

Présentation de la marque Kustom Factory

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2016 par madame jennifer barraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kustom Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est madame jennifer barraud domicilié(e) c214 les jardins de sophie, 260 allée du parc arundo - 83600 - frejus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. jennifer barraud domicilié(e) C214 les jardins de sophie, 260 IMPASSE du parc arundo - 83600 - FREJUS - France.

La marque Kustom Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kustom Factory arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.


Mme. jennifer barraud - c214 les jardins de sophie, 260 allée du parc arundo - 83600 - frejus - France


Mme. jennifer barraud - C214 les jardins de sophie, 260 IMPASSE du parc arundo - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.