Déposée le 12 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) JENNA DE ROSNAY DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEANNE DE ROSNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JENNA DE ROSNAY DESIGN domicilié(e) Société à Responsabilité limitée, 66, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 012 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque JEANNE DE ROSNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JENNA DE ROSNAY DESIGN S.A - Société à Responsabilité limitée, 66, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 339012627
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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