Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVEAU DES MOINES JBL J.L. BERNARD
Numéro de dépôt :
1582998
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/09/1998
Présentation de la marque CAVEAU DES MOINES JBL J.L. BERNARD
Déposée le 13 septembre 1988 par monsieur Jenn-Louis BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CAVEAU DES MOINES JBL J.L. BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVEAU DES MOINES JBL J.L. BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582998.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DES MOINES JBL J.L. BERNARD est expirée depuis le 13 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36