Déposée par voie électronique le 19 février 2019 par monsieur Jenkiz SAILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AKSESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est monsieur Jenkiz SAILLET domicilié(e) 2 Centre d'activité de la Moiserie - 02400 - Chateau thierry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVACEL, Monsieur Jenkiz SAILLET domicilié(e) 2 Centre d'activité de la Moiserie - 02400 - Château-Thierry - France.
La marque AKSESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKSESS arrivera à expiration en date du 19 février 2029.
Monsieur Jenkiz SAILLET - 2 Centre d'activité de la Moiserie - 02400 - Chateau thierry - France
NOVACEL, Monsieur Jenkiz SAILLET - 2 Centre d'activité de la Moiserie - 02400 - Château-Thierry - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757857 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27
Inscription le 10 juillet 2019 - Retrait partiel n°762719 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Aucun des produits/services précités n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les produits de l'interphone vidéo, les produits d'interphone audio, les produits de surveillance, les caméras incluant mais sans se limiter aux caméras numériques, aux caméras réseau, aux caméras Web et aux caméras sur IP, les encodeurs vidéo, les décodeurs vidéo, les serveurs de documents réseau, les serveurs d'impression, les produits de vidéos sur IP, les radars, les haut-parleurs et/ou les microphones ainsi que des logiciels et accessoires pour les produits précités.
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