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Marques déposées par JENFT Pascal
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FERMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMAP
JENFT Pascal, Agissant pour le compte de la société FERMAP GEST en cours de formation

Numéro de dépôt :
3868648
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
FERMAP de JENFT Pascal

Présentation de la marque FERMAP

Déposée le 21 octobre 2011 par JENFT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est JENFT Pascal, Agissant pour le compte de la société FERMAP GEST en cours de formation domicilié(e) Heckenransbach, 14, rue de Grundviller - 57510 - ERNESTVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JENFT Pascal domicilié(e) Heckenransbach, 14, rue de Grundviller - 57510 - ERNESTVILLER - France.

La marque FERMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMAP est expirée depuis le 21 octobre 2021.


JENFT Pascal, Agissant pour le compte de la société FERMAP GEST en cours de formation - Heckenransbach, 14, rue de Grundviller - 57510 - ERNESTVILLER - France


JENFT Pascal - Heckenransbach, 14, rue de Grundviller - 57510 - ERNESTVILLER - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595742 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Menuiserie aluminium et bois-aluminium ; produits de fermeture du bâtiment metalliques ; fenêtres, portes, volets, clôtures, portails, ces produits étant metalliques, stores en acier.

Menuiserie PVC et bois ; produits de fermeture du bâtiment non metalliques portes, volets, clôtures, portails, fenetres ces produits étant non métalliques, store extérieur non metalliques.

Pose en neuf et en rénovation de tous produits de fermeture du bâtiment : portes, fenêtres, volets, clôtures, portails, stores.