Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) JENEBEL FRANCOISE MORICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATTE DE VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JENEBEL FRANCOISE MORICE domicilié(e) 58 BIS RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 011 883 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE HELENE RONDEL domicilié(e) BP 7, 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France.
La marque PATTE DE VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JENEBEL FRANCOISE MORICE, SA - 58 BIS RUE FRANCOIS 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 652011883
MARIE HELENE RONDEL - BP 7, 121 CHEMIN DE LA PORTETTE - 46090 - MERCUES - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2233625 - Publication au BOPI 2002-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511710 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 16 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701981 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705281 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; savons désodorisants, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amandes, laits d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, cosmétiques, rouge à lèvres, ouate à usage cosmétique, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, laques pour les ongles, pommades à usage cosmétique, préparations pour le bronzage de la peau, shampoings, lotions pour les cheveux; teintures cosmétiques, produits de rasage, dentifrices, talc pour la toilette dépilatoire, défrisants, brillantines, traitement pour les cheveux, bains de crèmes pour les cheveux, bains d'huile pour les cheveux. aliments diététiques à usage médical, lait d'amandes à usage médical, préparations médicales pour l'amaincissement, produits antisolaires contre les brûlures du soleil (onguents); préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bains, eau de mer pour bains,boues médicinales, gelée royale à usage médicale, lotions à usage pharmaceutique, sels odorants; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine; onguents à usage pharmaceutique, pommades à usage médical, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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