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Marques déposées par JEMMALI Hatem
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LIBERTE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTE SANTE
JEMMALI Hatem

Numéro de dépôt :
3029712
Date de dépôt :
23/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2010
LIBERTE SANTE de JEMMALI Hatem

Présentation de la marque LIBERTE SANTE

Déposée le 23 mai 2000 par JEMMALI Hatem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est JEMMALI Hatem, domicilié(e) 1, rue Molière, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LIBERTE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE SANTE est expirée depuis le 23 mai 2010.

JEMMALI Hatem a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE SANTE , OXYGENE


JEMMALI Hatem - 1, rue Molière, 94000 CRETEIL - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

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