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Marques déposées par JEMMALI Hatem
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LIBERTE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTE SANTE
JEMMALI Hatem

Numéro de dépôt :
3021090
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque LIBERTE SANTE

Déposée le 12 avril 2000 par JEMMALI Hatem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est JEMMALI Hatem, domicilié(e) 1, rue Molière, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LIBERTE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE SANTE est expirée depuis le 12 avril 2010.

JEMMALI Hatem a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE SANTE , OXYGENE


JEMMALI Hatem - 1, rue Molière, 94000 CRETEIL - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

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