Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSE CLUB COLLECTION
JEMINI S.A.

Numéro de dépôt :
3378283
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2015
HORSE CLUB COLLECTION de JEMINI

Présentation de la marque HORSE CLUB COLLECTION

Déposée le 31 août 2005 par la Société Anonyme (SA) JEMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE CLUB COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEMINI domicilié(e) ZAC LES TRUBERDIERES, BP 33,72220 ECOMMOY - 72220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 590 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEMINI MONSIEUR THIERRY BERTOUX domicilié(e) ZAC LES TRUBERDIERES, BP 33,72220 ECOMMOY - 72220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE CLUB COLLECTION est expirée depuis le 31 août 2015.

JEMINI a également déposé les autres marques suivantes : BB HOUSE , FLEXO , Joli Toutou , POUPOURS , GROUKETTE , ZOO PARADE , MULTI MOUSSE , POP COT! , BABICINEL , FUN HOUSE C'est rigolo pour la maison


JEMINI S.A. - ZAC LES TRUBERDIERES, BP 33,72220 ECOMMOY - 72220 - France - SIREN 339590861


JEMINI MONSIEUR THIERRY BERTOUX - ZAC LES TRUBERDIERES, BP 33,72220 ECOMMOY - 72220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559795 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

Bagages. Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage. Meubles. Mobilier d'appoint pour enfant en bois sièges, chauffeuses, matelas. Jeux, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].