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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEMA
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JEMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEMA
JEMA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1519618
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque JEMA

Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEMA domicilié(e) 29, Route de Ferrière, 03300 CUSSET (dossier no 2140170) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2140170) - France.

La marque JEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEMA est expirée depuis le 16 mars 2009.

JEMA a également déposé les autres marques suivantes : BACOTEC


JEMA S.A.R.L. - 29, Route de Ferrière, 03300 CUSSET (dossier no 2140170) - France


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2140170) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140170 - Publication au BOPI 1999-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires