Marque expirée - Marque en non vigueur

JEMA
JEMA DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3538855
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
JEMA de JEMA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque JEMA

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEMA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEMA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,63340 CHARBONNIER LES MINES - 63340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 407 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS S.E.J.E.F. domicilié(e) 15 RUE HONORE DE BALZAC, BP 50025,42271 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42271 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEMA est expirée depuis le 19 novembre 2017.


JEMA DEVELOPPEMENT SARL - 41 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,63340 CHARBONNIER LES MINES - 63340 - France - SIREN 431407212


SOCIETE D'AVOCATS S.E.J.E.F. - 15 RUE HONORE DE BALZAC, BP 50025,42271 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42271 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.