Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTION FORCE
JELT-CM S.A.

Numéro de dépôt :
1280261
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque ACTION FORCE

Déposée le 25 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) JELT-CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JELT-CM domicilié(e) 112, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2036225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 995 367 .

La marque ACTION FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTION FORCE est expirée depuis le 25 juillet 2004.

JELT-CM a également déposé les autres marques suivantes : VISU NET , TRANSPAGE , ULTRAWICK , TRANSCODE , ISO NET , SPRAY-TEC


JELT-CM S.A. - 112, boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2036225) - France - SIREN 321995367


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1994 n°2036225 - Publication au BOPI 1994-07-22

Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346943 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 22 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339342 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325392 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325390 - Publication au BOPI 2001-06-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matière plastique à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.