Déposée le 7 août 2002 par Jelane ADEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLEUR D'OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est Jelane ADEME domicilié(e) 30 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jelane ADEME domicilié(e) 30 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France.
La marque FLEUR D'OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jelane ADEME - 30 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France
Jelane ADEME - 30 rue des Mathurins,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Inscription le 3 décembre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°382724 - Publication au BOPI 2003-12-03
Inscription le 6 décembre 2002 - retrait partiel n°360700 - Publication au BOPI 2002-12-06
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Huiles essentielles ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de parfumerie ; cosmétiques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sac à main, de voyage. Vêtement (habillement, chaussure, chapellerie).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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