Déposée le 5 février 2001 par JEL EDICIONES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIDEAUX ET TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est JEL EDICIONES, S.L, domicilié(e) Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR GIRONA ESPAGNE - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.
La marque RIDEAUX ET TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEL EDICIONES, S.L - Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR GIRONA ESPAGNE - Espagne
Cabinet DELHAYE - France
Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389079 - Publication au BOPI 2004-03-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Papier et carton. Distribution de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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